Termes et conditions
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1. Acceptation des conditions
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2. Description du service
L’AMB fournit des informations sur sa mission, ses programmes, ses activités et ses événements liés au réseau muséal de la région de l’Allier. Nous visons à soutenir le partage d’informations, l’orientation, la transmission et la préservation au sein du secteur culturel.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’AMB ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu sans notre autorisation écrite préalable.
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5. Événements et programmes
L’AMB organise et soutient divers événements et programmes. Les détails de ces événements, y compris les dates, les lieux et les descriptions, sont fournis sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’annuler des événements si nécessaire. La participation aux événements peut être soumise à des conditions générales supplémentaires.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, l’AMB ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site web ou tout contenu fourni ici. Cela comprend, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes incorporelles.
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9. Politique de confidentialité
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10. Modifications des termes et conditions
L’AMB se réserve le droit de modifier les présents termes et conditions à tout moment et sans préavis. Toute modification entrera en vigueur immédiatement dès sa publication sur ce site web. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue une acceptation des conditions révisées.
11. Droit applicable
Les présents termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
12. Coordonnées
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présents termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Courriel : tibalibaitueveret@gmail.com
- Adresse : MAIRIE, COURS GENEVIEVE HUILIER, 03210 SOUVIGNY
- Téléphone : +33391925198
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